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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques
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AFP RIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFP RIC
Association Française des Polyarthritiques association loi 1901

Numéro de dépôt :
3588530
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
AFP RIC de Française des Polyarthritiques

Présentation de la marque AFP RIC

Déposée le 15 juillet 2008 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFP RIC »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques domicilié(e) 53 rue Compans, Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Polyarthritiques domicilié(e) 53 rue Compans, Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFP RIC est expirée depuis le 15 juillet 2018.

Française des Polyarthritiques a également déposé les autres marques suivantes : DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR , SALON DE LA POLYARTHRITE de l'AFP , VP VAINCRE LA POLYARTHRITE , AFP ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES , AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques


Association Française des Polyarthritiques association loi 1901 - 53 rue Compans, Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 390303279


Association Française des Polyarthritiques - 53 rue Compans, Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494911 - Publication au BOPI 2009-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Papier ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non.

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.